DOSSIER DE RÉVISION DU PLU -ARRÊT N°3

1 – PIÈCES ADMINISTRATIVES

1-1-Délibérations et arrêtés

1-2- Pièces administratives

1-3-Avis de consultations

2 – RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation-arrêt de juin 2019 (document volumineux à télécharger)

3 – PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

4 – RÈGLEMENTS

4-1 Règlement écrit

4-2 Règlement graphique

4-3 Atlas Prescriptions

4-4 Dossier Patrimoine

5 – ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

6- ANNEXES

6-1 Annexes sanitaires

6-1-1 Zonage eau potable

6-1-2 Schéma d’assainissement

6-1-3 Rapport d’assainissement

6-1-4 Défense externe contre l’incendie

6-1-5 Gestion ordures ménagères

6-2 Servitude d’utilité publique

6-3 Risques et nuisances

6-4 Contexte agricole

6-5 Archéologie

6-6 Tableau des concordances code de l’urbanisme